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Archives pour février 2010

Enquête spéciale: Y aurait-il eu des détournements de fonds au Conseil Régional d’Auvergne?

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 Durant le mandat du Président PS René SOUCHON à la tête de la Région Auvergne, il y a eu une malversation d‘argent public pour la formation destinée aux demandeurs d’emplois, financée en partie par le Conseil Régional et le Fonds Social Européen.

Cela se passe en 2004, plus précisément le 22 juin 2004, dans le cadre du programme de contrôle des opérations cofinancées par le Fonds Social Européen (FSE).

Le Service Régional du Contrôle de la Formation Professionnelle de la Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle d’Auvergne (DRTEFP), a été amené à contrôler un organisme de formation, l’EURL ADELFA Entreprendre. Cette structure bénéficiait de plus d’un million d’Euros annuel de financement public de la part de l’Etat, de la Région et du FSE. Le but de ce contrôle est de vérifier les réalisations physiques de la convention passée entre ADELFA et le Conseil Régional, en présentant entre autre les feuilles d’émargements hebdomadaires des stagiaires par demi-journée. Sur ces feuilles se trouvent les noms des stagiaires et dates des demi-journées de formation avec la signature en face de chaque nom.

Mais les contrôleurs sont troublés par la régularité du graphisme des signatures, le volume d’heures des stagiaires déclaré ne présente aucune garantie de fiabilité. Les inspecteurs ont laissé le bénéfice du doute à l’organisme ADELFA.

Il faut énoncer que les financements publics sont versés en fonction du nombre d’heures stagiaires et non en fonction du nombre de stagiaire. Mais un courrier d’une employée de ADELFA est adressé à la DRTEFP; cette personne venait d’être licenciée de ADELFA, et dénonçait les agissements du gérant de la structure et notamment la falsification des émargements des stagiaires. La salariée limogée d’ADELFA avait alerté le principal financeur qui est la Région, et, de même, le contrôle Régional (DRTEFP).

Le Service Régional de Contrôle a proposé à la Région un plan technique d’assistance mais celle-ci n’a pas souhaité donner une suite favorable à la proposition. Suite à ce refus le Service Régional de Contrôle procède à une inspection inattendue dans les locaux d’ADELFA, le 5 juillet 2005, afin de vérifier les dires de l’employée licenciée. A l’arrivée, les contrôleurs ignoraient l’existence de formations financées par le Conseil Régional et le FSE. De plus, ils ont constaté des feuilles d’émargements signées lors de  jours fériés (jeudi de l’ascension) alors que l’organisme de formation était fermé, ou également signées malgré la présence de justificatifs d’absences des stagiaires. Le doute qu’avait le Service Régional (DRTEFP), lors de l’inspection du 22 juin 2004 sur les feuilles d’émargements est devenu une certitude. L’inspectrice porte plainte avec sa collègue Inspectrice du travail auprès du procureur de la République. Le SRPJ mène l’enquête : Accablante pour l’organisme de formation, le butin est estimé à 1 689 192 Euros pour infraction à la facturation et de 136 682 Euros pour faux et usage de faux !!! Jusqu’en 2008 le Conseil Régional persiste à financer l’organisme de formation au titre de la présomption d’innocence, et en toute connaissance du rapport SRPJ depuis juin 2006. Il le finance encore actuellement malgré la condamnation de son gérant en correctionnelle le 1er décembre 2008.

D’après le rapport du procès verbal de Police.

Le seul tort de la salariée licenciée, Madame GOBERT a été d’avoir dénoncé une fraude avec l’argent public destiné aux demandeurs d’emplois, fraude ordonnancée par un patron qui exigeait de ses salariés l’exécution de faux en écriture et fausses signatures de fiches de présence. Ecœurée par un tel comportement, elle a eu le tort de le signaler au Conseil Régional d’auvergne en la personne de René SOUCHON et Arlette ARNAUD LANDAU.

Elle est la seule des tous les salariés de l’entreprise participants à la fraude à avoir été mise en examen et condamnée à 6 mois de prison avec sursis pour y avoir participé contre son gré, alors qu’elle était sous lien de subordination avec son employeur, et qu’elle l’a dénoncé.

Depuis 2004, cette salariée combat courageusement le silence total des médias locaux et des élus.

De plus, René Souchon, Président de Région, a porté plainte pour diffamation à l’encontre de la pauvre salariée qui protestait contre les agissements du conseil régional qui a tenté d‘étouffer l’affaire. Mais madame GOBERT a mis en ligne toutes les preuves de ses affirmations à l’attention de René SOUCHON sur le site dénonciation.com, à voir sans modération

  

Interview de Madame GOBERT

Les irréductibles Gaulois : Dans quel but l’organisme de formation falsifiait-il? Que cachait-il?

 

Madame GOBERT: Comme tout chef d’entreprise qui falsifie ses documents comptables, le but premier du gérant d’ADELFA était sans conteste un enrichissement personnel. Cependant, l’entêtement du Conseil Régional à faire en sorte que cette affaire ne s’ébruite pas, son obstination à éconduire le lanceur d’alerte dans toutes ses démarches, la mise en évidence par le SRPJ de Clermont Fd d’un laxisme impressionnant de la part des responsables régionaux en matière de dotations de fonds publics, laissent perplexe.

LIG : Qui  falsifiait des feuilles d’émargements ? Et de quelle manière ?

 

MG : Les feuilles d’émargement des stagiaires de l’action « téléprospection 2001 » étant inexplicablement « introuvables », lors des jours précédant le contrôle, Jean Patrick LEGUEHENNEC, gérant d’ADELFA, a ordonné à tous les salariés administratifs disponibles de reproduire ces feuilles afin de les présenter au service de l’inspection, menaçant ses salariés de licenciement si cette formation n’était pas reconduite,(ou devait être remboursée), car c’est sur présentation de ces feuilles de présences signées par les stagiaires que le conseil régional procède au paiement des prestations de l’organisme de formation .

A la date du contrôle, le paiement de la formation avait été déjà effectué par les services du conseil régional (Aurait-il été exécuté sans aucune présentation de justificatifs?).

Les plannings de formation « téléprospection 2001 » ont été également modifiés à la demande de Jean Patrick LEGUEHENNEC.

Tout en conservant le même nombre d’heures stagiaires financé par le conseil régional, il a demandé que la répartition des stagiaires soit indiquée sur ces plannings en 7 groupes au lieu de 4, ce qui lui permettait de justifier des frais inexistants (heures formateurs, frais de salles, de matériel, chauffage, électricité, entretien, etc). Les feuilles d’heures formateurs ont été refaites par le service comptable, et présentées à la signature « obligatoire » des formateurs par JP LEGUEHENNEC.

On peut donc en déduire que cette formation, financée à hauteur de à 700.000 F par le Conseil Régional, sur présentation de devis estimatifs surévalués, en valait à peine la moitié. Adelfa a ainsi été bénéficiaire de financements publics (région, état, Fonds Social Européen,) pour un montant annuel supérieur à un million d’euros sur chacun des 3 derniers exercices clos au moment du contrôle.

NB : Le carton d’archives téléprospection 2001 « porté disparu lors du contrôle», a été retrouvé lors d’une perquisition du SRPJ « dans le garage situé face au domicile de Jean Patrick LEGUEHENNEC, situé 89 rue nationale à Beaumont». (extrait rapport SRPJ) Ce garage étant propriété privée de Jean Patrick LEGUEHENNEC, lui seul avait donc pu transporter le carton dans ces lieux…

LIG : Pourquoi le Conseil Régional d’Auvergne, n’a pas donné suite aux propositions du Service Régional (DRTEFP) qui était dans leur intérêt ? Couvre-t-il des personnes ?

 

MG : Le Conseil Régional n’avait aucun intérêt à ce que cette affaire soit divulguée parce qu’elle mettait en évidence sa gestion épouvantable de l’argent public, et un rapport SRPJ, demandé par le procureur de la république sur plainte déposée par les services du contrôle, pouvait s’avérer fort embarrassant.

Les dirigeants du Conseil Régional ont toujours fait preuve d’une très grande bienveillance à l’égard de Jean Patrick LEGUEHENNEC, et ont persisté à le financer alors même que le rapport du SRPJ (2006) accablant pour cet organisme de formation, était connu.

Des courriers adressés par l’adjoint François ROUX au patron d’ADELFA et aux responsables d’actions dénoncent le « refus de la direction d’ADELFA de donner les moyens d’honorer le cahier des charges des actions proposées par l’entreprise au financement public.(14 mars 2006) », et la gestion scandaleuse des formations financées par la région « je ne dispose plus, malgré mes demandes répétées, du minimum indispensable en terme de moyens et de matériel pour assurer ces formations » (5 mars 2006)

Des copies de ces courriers de l’année 2006 ont été immédiatement transmises à René SOUCHON, président du Conseil Régional Auvergne et n’ont engendré aucune réaction ou sanction.

Tout au contraire, ADELFA a été complaisamment bénéficiaire de fonds publics durant toute l’année 2007, et les suivantes

Des études approfondies sur l’utilisation des fonds destinés à la formation professionnelle réalisées par divers organismes de presse français (Capital, le Nouvel Observateur, etc) font état du malaise français en la matière, et donnent peut être la réponse aux questions que nous sommes immanquablement amenés à nous poser.

LIG : Pourquoi avez-vous été licenciée ?

 

MG : Pour faute lourde.

 (Extrait ci-dessous de la page 3 de ma lettre de licenciement)

Au total, trois pages de calomnies, qui ont toutes, à ce jour, été démenties.

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LIG : Lors de la révélation avez-vous subi des pressions envers les responsables de la fraude?

 

MG : Après une année de harcèlement moral au travail, j’ai été licenciée pour faute lourde avec de graves tentatives d’intimidation : menaces de poursuites judicaires pour dénonciation calomnieuse, vol, chantage etc.. (extrait lettre de licenciement ci-dessus)

J’ai été également avertie que tout travail me serait interdit dans le milieu de la formation professionnelle.

Dès réception de ma lettre de licenciement, JP LEGUEHENNEC m’a contacté téléphoniquement pour me proposer une « négociation », c’est-à-dire mon silence, contre de l’argent….…public.

LIG : Où en est la justice?

 

MG : Elle a attribué des « non lieux » à LEGUEHENNEC pour tous les faits de détournements de fonds publics mis en évidence par le SRPJ, et l’a condamné à 8 mois de prison avec sursis pour faux et usage de faux. Il continue ce jour à percevoir des fonds publics du conseil régional pour ses sociétés de formation. Aucun salarié d’ADELFA n’a été poursuivi pour avoir effectué des faux sous lien de subordination (secrétaire, comptable, formateurs, etc…)

Par contre, j’ai été condamnée à 6 mois de prison avec sursis et 120 euros d’amende, uniquement pour avoir dénoncé les faits, puisque mes collègues ayant effectué exactement la même chose que moi, mais n’ayant rien dit, n’ont pas été condamnés, ni même convoqués devant le juge d’instruction.

La cour d’appel de Riom a confirmé le jugement, malgré la contestation de mon avocat, ancien bâtonnier, qui indique dans un courrier adressé au juge d’instruction

« il apparait opportun de considérer que l’ordre donné par l’employeur à un salarié dans le cadre de l’exécution de son contrat de travail est de nature à retirer au salarié qui l’exécute sa qualité d’auteur ou de complice d’une infraction pénale »

Monsieur LEGUEHENNEC a reconnu avoir ordonné d’effectuer des faux à ses salariés

Je n’ai pu faire appel en cassation, mon avocat ayant « omis » de m’avertir que je n’avais que 5 jours pour agir.

Nombreux étaient ceux qui avaient tout intérêt à ce que l’affaire s’arrête là.

J’ai adressé un courrier à tous les parlementaires français pour les informer, et mettre en évidence la façon d’agir des dirigeants du conseil régional d’auvergne, qui sont intervenus auprès des services de la Direction Régionale du Travail et de l’Emploi pour étouffer l’affaire

René SOUCHON Président du Conseil Régional, a immédiatement déposé plainte pour diffamation, mais les preuves de mes affirmations sont confirmées par un compte rendu d’audience de Joëlle JOURDAN, Inspectrice Principale du contrôle à la direction du travail et de l’emploi, auprès du SRPJ de Clermont Fd.

Certainement très embarrassé, le Conseil Régional, a demandé le report de l’audience du 13 novembre 2009. Il est prévu le 5 février 2009

LIG : Avez-vous retrouvé un travail aujourd’hui ?

 

MG : NON

J’ai effectué un CDD de 18 mois à l’AFPA du PUY EN VELAY, de janvier 2007 à juin 2008

Mon recrutement a été effectué sur CV, test, entretiens avec la DRH, le Directeur d’Etablissement, et sur un choix parmi plusieurs candidats.

L’objectif était la mise en place et la gestion à titre expérimental d’une entreprise d’entraînement pédagogique à l’AFPA du PUY EN VELAY, action financée par le conseil régional auvergne

Expérience réussie, résultats concluants salués dans la presse locale, 97 % de retour à l’emploi sur la totalité des stagiaires recrutés la première année, 100 % les 6 mois suivants.

Très satisfait au vu de ces excellents résultats, le conseil régional a décidé de financer en région deux autres entreprises d’entraînement pédagogique à l’AFPA d’Aurillac et de Clermont Fd.

Le CDI qui suivait le CDD de 18 mois ne m’a pas été accordé, pour cause de …manque de diplômes.

Doit-on rappeler que Me Arlette ARNAUD LANDAU était à cette époque maire du Puy en Velay, qu’elle était et est toujours 2e Vice-présidente du Conseil régional d’Auvergne chargée de l’Apprentissage et de la Formation tout au long de la vie ?, que c’est elle et ses services qui sont à l’origine du refus d’assistance à l’inspectrice principale de la direction du travail et de l’Emploi pour l’affaire ADELFA? Que ce sont ses mêmes services qui ont contacté la DRTEFP pour étouffer l’affaire? Qu’elle a signé avec le Président SOUCHON une lettre scandaleuse de déni de l’affaire ADELFA le 1er octobre 2008?

LIG : Qu’attendez-vous des élus locaux et du gouvernement ? Et des élections Régionales qui approchent ?

 

MG : Ce que j’attends des élus locaux :

- Qu’ils exigent immédiatement ma réhabilitation professionnelle

- Que les élus impliqués de façon préjudiciable à l’honneur de la région dans cette affaire démissionnent, ainsi que le préconise René SOUCHON (charte éthique ville d’Aurillac)

- Que ceux qui ne sont pas cités, et représentent l’opposition, réagissent

En intervenant par exemple auprès de Madame le Garde des Sceaux pour que mon courrier du 15 septembre 2009  ne reste pas lettre morte

Je demande dans ce courrier une ouverture d’action pénale pour « entrave à la justice » à l’encontre des représentants du conseil régional impliqués dans l’affaire Adelfa, car il est prouvé que ces derniers sont intervenus auprès de la Direction Régionale du Travail et de l’Emploi pour enrayer l’action de l’inspectrice principale du contrôle (audition inspecteur contrôle au SRPJ)

Ils ont ainsi cherché à couvrir des malversations commises par une société bénéficiaire de subventions publiques. Ce sont les propres termes employés par René SOUCHON dans sa plainte en diffamation.

Ces agissements sont punis par l’article 434-15.du code pénal en ces termes :

Le fait d’user de pressions à s’abstenir de faire une déposition, en vue d’une demande ou défense en justice est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende, même si la subornation n’est pas suivie d’effet. (Extrait.)

Nous avons en notre belle région Auvergne plusieurs ministres, dont un secrétaire d’état chargé de l’emploi, ils ont désormais toutes les cartes en main pour agir.

Ce que j’attends du gouvernement :

- Qu’il considère effectivement que le suicide peut être considéré parfois comme un accident du travail

- Que les lois sur la protection des « lanceurs d’alerte » en matière de fraude, détournement de fonds publics, etc, soient appliquées, à défaut d’être renforcées.

Extrait :Au cours des vingt dernières années, en France, plusieurs personnes ayant lancé de telles alertes ont été menacées ou poursuivies par leur employeur ou d’autres acteurs, cela a incité des mouvements associatifs ou politiques à demander la mise en place d’une législation afin de protéger les lanceurs d’alerte, en s’inspirant du droit existant dans différents pays, dont les États-Unis, sur cette problématique.

- Que des sanctions soient prises envers les magistrats qui œuvreraient en fonction de ce qu’on leur dicte et non de la loi qu’ils sont censé appliquer,

Ce que j’attends des élections régionales qui approchent :

- Que cette affaire soit mise sur la place publique, afin que chaque électeur puisse juger de l’intégrité et de la sincérité de son candidat, en fonction de ses actes et de ses écrits.

- Que les candidats à ces élections exigent :

* Une réhabilitation professionnelle immédiate à mon encontre,

* Un débat médiatique sur cette affaire,

* Une réouverture d’enquête sur l’utilisation et la gestion des fonds affectés à la formation professionnelle en Auvergne, avec révision entière des procès en découlant, car il est indéniable que les décisions prises ont pu être faussées, du fait de la tentative de neutralisation de l’affaire par le conseil régional auvergne.

Que font les élus de tous bords? Ces mandataires qui doivent montrer les valeurs de la République

« Liberté, Egalité et Fraternité » donneurs de leçons de démocratie au moment des élections, mais ne les appliquent plus pendant leur mandat. L’exemple type du Président SOUCHON, au temps où il portait la liste en tant que candidat de la ville d’Aurillac, en signant soi-disant une charte de bonne conduite envers les électeurs. Mais celui-ci même est tout sauf : honnête, intègre, transparent. De même le Président Souchon gère aussi mal les affaires électorales qu’il gère la région, avec les inéligibles de sa liste . Alors que l’on est en pleine  campagne régionale, Madame GOBERT dans cet entretien lance une alerte aux candidats de l’opposition et aux ministres auvergnats contre le président sortant : de mettre l’affaire de la gestion de la formation professionnelle régionale sur la place publique, et une révision  du procès.

Sources: dénonciation . com : Y aurait-il des détournements de fonds au Conseil Régional d’Auvergne ? (Subvention FSE : Fond Social Européen) et témoignage de Madame GOBERT

http://www.france-justice.org/?p=231

http://www.have-it.com/denonciation/pages/gaspillages/auvergne/2009_09_23_Courrier_Garde_des_Sceaux.html#Rapport

http://have-it.com/denonciation/pages/gaspillages/auvergne/modergnat_2009_10.html

Le Pagnol Auvergnat.

Jean Anglade littéraire Auvergnat né en 1915, près de Thiers (Puy de Dôme) en plein milieu d’un conflit mondial et vit actuellement à Ceyrat (Puy de Dôme). Celui-ci se montre très réservé, des médiats, néanmoins la réussite de ses ouvrages en fait un auteur  atypique. Annuellement, Jean Anglade, organise des rencontres littéraires avec ses lecteurs. Comme ses paires Alexandre Vialatte et Henri Pourrat,  une référence dans la culture littéraire Auvergnate, Jean est très imaginatif. Dans ses romans les lecteurs se trouvent transporter dans un dépaysement totale, avec des périples et de la légèreté. De plus l’enchantement de son monde, sous sa plume crée des personnages intensément attirant et généreux. C’est pour cela que les lecteurs le surnom «  Le Pagnol Auvergnat ». Il détient de cet univers littéraire de son enfance, Jean est né plus précisément au hameau des Bonnets, commune d’Escoutoux près de Thiers  le 18 mars 1915, il est le fils de Jean ouvrier maçon et de Felistine Chaleron servante. Mais le malheur frappe sa famille, son père meurt,  à la guerre sur le front de la Somme seulement un an après sa naissance. Sa mère se remarie en 1920 avec un charretier, ce qui amène le jeune Jean « à pousser à la roue souvent, quand le charretier s’embourbe », dont celui-ci en fait un courageux beau-fils. De même Jean fait des études au cours complémentaire, et entre à l’école normale d’instituteurs de Clermont. Il poursuit en même temps, de façon autodidacte, ses études pour devenir bientôt professeur de lettres puis agrégé d’italien. Il se marie le 17 juin 1935 avec Marie Ombret institutrice. Il a écrit plus de 80 romans et une des citations du roman la fille de feu, ne doit pas laisser indifférent les Clermontois. Il décrit la ville d’une inégalité parfaite. Mais jean  livre sa philosophie » Ma véritable religion, ce n’est pas l’Auvergne, c’est l’Homme. »

« Pourtant Clermont l’ancienne, Clermont l’auvergnate, tient bon sur sa butte, inchangée, ignorant l’encerclement… Ces maisons de laves sont faites pour durer encore mille ans. Elles ne rient pas. Elles se dressent, nues, toutes droites, figées, hautes souvent, sur leurs caves, elles-mêmes à étages, caves à vins et caves à fromages, caves de gens sérieux autant que riches.
Le moindre ornement serait signe de faiblesse. Il y a des palaces qui ont des façades de prison, pas plus ouvertes. »

Ce n’est pas pour rien que l’on le nomme « Le Pagnol Auvergnat ».

Une leçon pour les élus de la majorité Clermontoise qui détruisent le patrimoine historique de la ville.

 


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